Stagliano : l’obscénité
à la barre des accusés

Alors que le procès Stagliano bat son plein, Hotvideo.fr a demandé à Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain (notamment « Le Livre noir de la censure », Seuil) d’en analyser les tenants et les aboutissants. Qu’est-ce que l’obscénité aux Etats-Unis ? Comment fonctionne le système juridique américain à l’encontre du X business ?... Voici quelques éclaircissements.

Pouvez-vous nous dépeindre le contexte juridique auquel John Stagliano doit faire face ?
Emmanuel Pierrat : Aux Etats-Unis, la jurisprudence forge le droit. Le système juridique américain repose entièrement sur le juge. Il y a tout de même de grands moments dans l’histoire de la jurisprudence américaine qui définissent l’obscénité, mais sur des critères variables. La première décision date de 1957, la seconde est de 1964. Mais on peut choisir soit l’une soit l’autre selon l’orientation que l’on veut donner à un jugement ou réinterpréter les décisions d’un tribunal. Dans les textes, l’obscénité est définie comme une attitude supposée être lascive (mais qu’est-ce ?) ou représentée comme lascive et interdite dans l’Etat considéré. C’est totalement subjectif, et les caractères sont contradictoires d’un Etat à l’autre. Quand on prend les arrêts principaux de la Cour Suprême, il est même impossible de donner une définition objective de l’obscénité. Le droit américain est un système redoutable. Et, comme pour Stagliano, on peut se retrouver piéger.

Le recours au premier amendement peut-il lui sauver la mise ?
EP : Aux Etats-Unis comme en France, on vit dans des pays qui sont régis a priori par un principe constitutionnel : la liberté d’expression. Aux USA, c’est le Fundamental Speech. Mais c’est une déclaration de bonne intention. En 1957, il a été décidé qu’il ne pouvait concerner l’obscénité. Celle-ci doit être donc réglée par d’autres systèmes juridiques. Par contre, vous pouvez manifester avec les drapeaux du Ku Klux Klan ou les brassards nazis. Mais on interdit un film chaud acheté par des adultes consentants, majeurs et vaccinés. Le recours au premier amendement de Stagliano n’a donc pas beaucoup de sens. Aux Etats-Unis et en France, la voie de la répression est possible juridiquement. Ce qui est inquiétant en matière de mœurs, c’est que les législateurs et les juges réagissent à coup de fait divers.

Stagliano a été arrêté à cause de l’envoi de huit films par internet. On a l’impression que le web a bouleversé la donne et, provoque une dérégulation...
EP : Tout à coup, tout le mécanisme de publication et de censure préalable du cinéma est foutu en l’air en un rien de temps, et le caractère transfrontalier de la toile rend les choses très compliquées. Jusqu’ici, la diffusion des images et des films pornographiques était un marché national. On vendait à un autre producteur ou distributeur le droit de le faire à l’étranger, en Italie, en Allemagne. Là, avec internet, vous êtes immédiatement un producteur mondial. Vous n’êtes plus confronté à une seule législation mais à des centaines qui sont toutes différentes, on ne peut pas dire que celle de l’Arabie Saoudite soit plus tolérante qu’une autre etc. Tout cela fait exploser un système pensé pour une autre époque et un autre mode de diffusion. Et aux Etats-Unis, le contexte n’est pas favorable. Dans certains Etats, on interdit même aux couples mariés de pratiquer la sodomie et la fellation à leur domicile.

Par Nicolas Nykvist
Paru le 27 mai 2008